Les propriétés intellectuelles

Résumé :


Cet ouvrage consacré aux "propriétés intellectuelles" a pour objet de donner aux étudiants toutes les connaissances nécessaires et approfondies pour maîtriser cette matière aussi riche qu'intéressante. L'ouvrage se compose de deux parties principales, l'une consacrée à la propriété littéraire et artistique, l'autre à la propriété industrielle, les deux branches de la propriété intellectuelle. Dans sa première partie, l'ouvrage traite des objets de la propriété littéraire et artistique, des mécanismes d'attribution du droit d'auteur et des droits voisins à leurs titulaires, des prérogatives de la propriété littéraire et artistique et de leurs exceptions et enfin de la gestion et de la protection de ces droits.
La seconde partie de l'ouvrage est consacrée aux créations industrielles et aux signes distinctifs de l'entreprise.