Le temps dans la procédure. [colloque, 5 décembre 1995

Résumé :


Qu'il s'agisse de l'ordre judiciaire ou de l'ordre administratif, l'institution qui ne prend pas justice à temps ne rend pas justice. Comme la morale, la justice est frappée du sceau de l'urgence : le temps est dans son c?ur et la procédure reçoit la tâche d'organiser le juste déroulement qui amènera à point nommé au jugement qui convient.
Vision générale qui se heurte à bien des difficultés pratiques.
Les procès s'enlisent et les juridictions ploient sous le contentieux. Le mécontentement prend le justiciable : le découragement saisit le juge.
Dès lors, pour concrétiser l'idée d'un juste temps dans le procès, il faut aligner les chiffres, parler d'information, réfléchir sur l'aide à la décision. Pour construire un meilleur rapport du temps et de la procédure, il faut distinguer selon les matières en cause et selon les juges et les juridictions. Songer aux solutions procédurales et renouveler notre conception de l'office du juge, pour que se comble le fossé trop fréquent entre le constat de procès englués dans le temps et l'idée que le temps maîtrisé dans et par la procédure peut constituer la justice même.