Histoire et Service public

Résumé :


Quels liens peut-on établir entre Histoire et Service public ? L'Histoire peut-elle présider à une meilleure compréhension de la notion de service public ? Les contributions réunies dans ce livre apportent des éléments de réponse. Une équipe pluridisciplinaire d'auteurs met en lumière l'exceptionnelle souplesse de la notion de service public, invitant ainsi à se concentrer sur l'essence même de ce service : l'intérêt général, la décision stratégique d'intervention, le régime juridique spécial de la prestation. Ces études confirment l'universalité de la notion de service public en montrant que celle-ci dépasse les contingences d'un régime économique donné ou de politiques jurisprudentielles visant à la survie
d'institutions particulières. La première partie de l'ouvrage, à travers une étude des discours et du rôle du service public dans les manifestations concrètes du pouvoir politique et juridique, caractérise l'essence du service public et l'enjeu qu'il constitue pour la puissance publique. La deuxième partie est consacrée à l'histoire des prestations ou des types de prestations assurées, et constitue une base de réflexion et de références qui peut aider à mieux comprendre les constantes, notamment juridiques, du régime de la prestation. Certaines contributions relativisent la mise en cause, ces deux dernières décennies, de la notion théorique de service public par les systèmes de droit voisins et par la construction juridique de l'Europe. Cet ouvrage éclaire, d'une façon assez inattendue, les débats à venir sur les déterminants du service public, en expliquant d'une part la constante nécessité, pour la puissance publique, de garantir un régime protecteur particulier à des activités reconnues vitales pour l'individu et pour la société, et en rappelant d'autre part la force de la profonde humanité contenue dans la notion de service public.