La brièveté des décisions de justice (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation). C

Résumé :


Travailler sur la brièveté des décisions de justice c'est travailler sur le métier de magistrat. [...] [...] réduire, réduire encore et réduire toujours plus l'expression de leur pensée, de leur jugement. Pas étonnant que les décisions de justices soient brièvement rédigées. [...] (L)a question est simple et clairement posée, comme il se doit, dès l'entrée de la recherche : quel(s) sens donner à la brièveté des décisions de justice ? Et pour mener le lecteur dans cette recherche, le chemin est balisé avec soin : le terme " brièveté " est définit avec grande précaution, celui de décision " est circonscrit à la motivation car, écrit l'auteure, elle en est " l'âme " et les décisions de justice sont celles rendues par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'Etat et la Cour de cassation.
[...] La brièveté n'est pas univoque ; elle change de sens avec les époques, le contexte culturel, les circonstances politiques, la configuration juridictionnelle ; elle peut tout à la fois assurer l'autorité des décisions ou l'affaiblir, éviter un conflit avec une autre institution ou la provoquer, être source d'incompréhension ou ménager des évolutions jurisprudentielles futures. [...] Une belle thèse où, en faisant sienne la pensée de Pascal - " trop de longueur et trop de brièveté du discours l'obscurcit " - Fanny Malhière dévoile toute la mesure de son jugement et tout son talent d'universitaire.