Réviser la Constitution. Analyse comparative d'un concept indéterminé

Résumé :


Cet essai sur le concept de révision constitutionnelle est issu d'un enseignement dispensé à Aix-en-Provence, dans le cadre du " Cours international de justice constitutionnelle " organisé annuellement par le Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle (GERJC, équipe associée au Centre national de la recherche scientifique), sous l'égide du doyen Louis Favoreu. Du cours sont conservées l'intention pédagogique et la présentation didactique, avec un appareil de notes et de références volontairement réduit au minimum. Du droit comparé il utilise les atouts et tire les leçons, c'est-à-dire une mise en perspective réciproque des principales notions retenues par les droits nationaux en matière de révision constitutionnelle. La présence d'Otto Pfersmann, professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), comme intervenant privilégié, a sensiblement enrichi l'analyse comparative de l'ensemble de ces thèmes. L'auteur s'est efforcé de faire ressortir au premier chef l'ambiguïté
du concept de " révision " d'une Constitution, ambiguïté qui tient tant à l'indétermination relative du contenu et des effets de toute révision officiellement entreprise qu'aux fluctuations des politiques et pratiques nationales de révision constitutionnelle. Un essai a pour fonction première de provoquer la réflexion. Telle est bien l'ambition de cet ouvrage, qui se veut par ailleurs un ultime hommage à la mémoire du doyen Louis Favoreu.