Développement durable en France. Enseignements à partir des schémas de cohérence territoriale (SCoT)

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est l'instrument central de l'aménagement des agglomérations urbaines françaises, qui associe le rôle d'assemblage de plusieurs politiques sectorielles et de coordination multi-scalaire aux objectifs de conception de villes durables. Il est donc souhaité que les SCoTs soient capables : a) d'améliorer les procédures par l'instauration de territoires de planification mieux adaptés aux enjeux, b) d'élargir le dialogue entre acteurs et société civile et, finalement c) d'agir pour la "soutenabilité" des villes. Ainsi, les enseignements tirés de ce travail concernent à la fois la traduction du référentiel "ville durable" et l'analyse des modalités de création de la décision par les acteurs lors de l'élaboration des SCoTs. Ces analyses, réalisées à partir de deux cas (la communauté d'agglomération de Montpellier, CAM, et la région urbaine grenobloise, RUG), s'appuient sur l'étude du contenu des deux SCoTs ainsi que d'autres sources documentaires, sur des entretiens avec des acteurs et sur l'observation des ateliers de travail et réunions délibératives lors de l'élaboration du document. Cette étude met en évidence la constitution d'une vision planificatrice à une échelle plus large que celle traitée par la planification antérieurement, une meilleure prise en compte des enjeux environnementaux et une meilleure maîtrise de l'étalement urbain par les deux SCoTs, agissant pour la construction de villes plus durables. Cependant, les SCoTs sont différents quant à la construction du périmètre de projet, plus cohérent et durable dans la RUG que dans la CAM, et quant à leur équilibre démocratique lors de la prise de décision. Cela est dû à leurs contextes particuliers, qui influent autant, ou même plus, que les SCoTs, dans l'efficacité de l'action publique.