Etudes de procédure

Résumé :


Henry Vizioz fait partie des tout premiers professeurs à démontrer que les méthodes exégétique et dogmatique sont insuffisantes pour analyser et comprendre la procédure, comme d'ailleurs les autres disciplines juridiques. Les Etudes de procédure, qui reprennent ses principaux écrits pour lui rendre hommage post mortem, se démarquent par une volonté d'adapter à la procédure civile les nouvelles conceptions de l'Ecole scientifique moderne, c'est-à-dire d'avoir une approche comparative des différents systèmes de procédure : pénal, administratif et de s'inspirer également des modèles de législation et jurisprudence étrangers. A l'aune de ces comparaisons, Visioz a souhaité démontrer "qu'il y a dans la procédure autre chose que des problèmes de formes, qu'il existe aussi des problèmes de fond qui gravitent autour de trois notions fondamentales : l'action, la juridiction, l'instance ou procès". C'est une vision moderne pour son époque, mais qui sera submergée, cinquante ans plus tard par le développement des droits fondamentaux du procès portés par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme.