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Qu'est-ce qu'un Français ? Histoire de la nationalité française depuis la Révolution, Edition revue

Weil Patrick

FOLIO

1803 : contre l'avis de Napoléon, en rupture avec le droit du sol qui dominait sous l'Ancien Régime et durant la Révolution, le Code civil fait prévaloir le principe de droit du sang. La nationalité se transmet désormais, comme le nom de famille, par la filiation.

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EAN
9782070426577